Termes et conditions

1.
KEJOR BV a son siège social à 3740 Bilzen, Oude Kluisweg 3A, avec le numéro KBO BE0774.778.986.
KEJOR.BE est le nom et le nom de domaine de la boutique en ligne appartenant à KEJOR BV.
En signant un bon de commande, en passant une commande, en acceptant une livraison ou en acceptant une facture, le client confirme expressément connaître et accepter les conditions générales de vente, de livraison et de paiement du vendeur.
En cas d'achat via la boutique en ligne, le contrat de vente est conclu au moment où la commande en ligne est validée par le client avec une confirmation de commande par KEJOR BV, qui est envoyée par e-mail.
Les conditions générales sont acceptées par le client au moment de la validation de la commande au moyen de la confirmation de commande de KEJOR BV.
Ces conditions générales font partie intégrante du contrat à l'exclusion des conditions générales du client, sauf convention contraire.

2.
KEJOR BV se réserve le droit de modifier à tout moment les prix de vente indiqués sur le site.
Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'acceptation de la commande.

3.
Les prix de vente sont exprimés en euros et s'entendent hors TVA. 

4.
Le transport et les éventuels frais d'assurance sont toujours à la charge du client, sauf convention contraire.
Ceux-ci sont calculés à la livraison et sont indiqués séparément sur la facture.

5. 
Les prix de vente indiqués dans le bon de commande, le devis ou la commande en ligne sont basés sur les prix en vigueur. En cas de hausse des prix, le vendeur se réserve le droit d'ajuster les prix annoncés proportionnellement (entre la date du bon de commande/commande en ligne et la livraison).
Cette augmentation de prix est communiquée au client par le vendeur par lettre recommandée ou par e-mail. Si le client n'est pas d'accord avec l'augmentation de prix, il peut toujours annuler l'achat par lettre recommandée ou par e-mail au plus tard dans les huit jours à compter de la notification de la modification de prix.

6. 
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont donc pas contractuels sauf convention expresse. 
Un retard de livraison ne peut donner lieu à la résiliation du contrat, ni générer un quelconque droit à indemnité dans le chef du client.

7.
Les réclamations pour conformité ou vices apparents doivent être formulées par lettre recommandée dans un délai de huit jours à compter de la livraison ou de la réception par l'acheteur.

8.
Les vices cachés ne peuvent donner lieu à indemnisation que s'ils sont dénoncés par lettre recommandée dans les trois mois de leur découverte. Les marchandises peuvent ne pas avoir été transformées ou traitées et l'intervention est limitée au prix de vente des marchandises.

9. 
Une annulation de la commande par l'acheteur doit se faire par lettre recommandée. L'acheteur doit alors une indemnité forfaitaire de 20 % du prix de la commande avec un minimum de 100,00 €.
La vente ne peut plus être annulée à partir du moment où la marchandise a été livrée ou reçue.

10.
Sauf mention contraire, les factures sont payables au comptant.

11.
En cas de retard de paiement de la facture, à compter de la date d'échéance, de plein droit et sans mise en demeure préalable, des intérêts de retard de 10 % sur une base annuelle, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 10 % du montant restant due, avec un minimum de 150,00 €.

12.
Tant que les marchandises n'ont pas été payées, elles restent la propriété du vendeur.

13.
Si l'acheteur n'enlève pas la marchandise à la date qui lui est communiquée, le vendeur se réserve le droit, passé l'expiration d'un délai de quinze jours, de considérer le contrat comme résolu, et ce sans mise en demeure préalable.
Le stockage des marchandises en attendant la livraison ou l'enlèvement est aux frais et risques de l'acheteur.

14. 
En cas d'absence de l'acheteur lors de la livraison à l'adresse de livraison indiquée par lui, le vendeur répercutera le coût du second transport sur le client.

15. 
Tous les litiges découlant de cet accord seront traités exclusivement par les tribunaux de l'arrondissement judiciaire du Limbourg, division de Tongres. La loi belge s'applique toujours.